Marque enregistrée - Marque en non vigueur

abyss plongée sous-marine
TOURANE Jacques

Numéro de dépôt :
99781789
Date de dépôt :
19/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/03/2009

Présentation de la marque abyss plongée sous-marine

Déposée le 19 mars 1999 par la société TOURANE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « abyss plongée sous-marine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la société TOURANE Jacques domicilié(e) 14, rue du Général Humbert, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 324 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURANE Jacques - France.

La marque abyss plongée sous-marine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque abyss plongée sous-marine est expirée depuis le 19 mars 2009.

TOURANE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : SCENICONSULT , LE MONDE BLEU IMAGES D AILLEURS , SCENARCHIE , SCÈNO-TECHNIC


TOURANE Jacques - 14, rue du Général Humbert, 75014 PARIS - France - SIREN 314324617


TOURANE Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

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